Comment revaloriser la nationalité française ?

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Comment revaloriser la nationalité française ?

Textes choisis issus de l’ouvrage du Carrefour de l’Horloge « La préférence nationale, réponse à l’immigration ».

 

Une double élection 

 

Une politique d’accession à la nationalité fondée sur la préférence nationale doit reposer sur une double élection : élection de la France par l’étranger ou le fils d’étranger, élection de l’étranger par la France. Elle doit se donner pour objectif d’intégrer, non pas seulement des ressortissants mais des citoyens au sens fort du mot. Comme le note M. Leca dans Projet : « La citoyenneté moderne est en général conçue comme un idéal de trois traits. Elle est d’abord un statut juridique conférant des droits et des obligations vis-à-vis de la collectivité politique. (…) La citoyenneté est aussi un ensemble de rôles sociaux spécifiques. (…) Ces rôles supposent des dispositions culturelles adéquates permettant en particulier l’intelligibilité de l’Etat. (…) La citoyenneté est enfin un ensemble de qualités morales considérées comme nécessaires à l’existence du « bon » citoyen, ce que le langage français commun et savant désigne sous le nom de « civisme ». La citoyenneté moderne est une appartenance sociale à un groupe, et donc un engagement vis-à-vis de ce groupe. »

(…)

La loi sur la nationalité doit viser à ne retenir comme français que des gens qui seront fiers de l’être, et dont la France pourra être fière : c’est la condition d’une véritable solidarité entre Français par filiation et Français par acquisition. Il faut donc supprimer de notre droit toutes les procédures automatiques d’accession à la nationalité française en faveur d’étrangers ou de fils d’étrangers et revaloriser la notion de naturalisation.

 

Français du fond du cœur

 

Suppression de l’accès automatique à la nationalité française ; naturalisation pour ceux qui manifestent intensément la volonté de devenir français et qui en sont dignes : exigence pour eux de maîtriser notre langue, mais aussi de connaître notre histoire, notre culture, et nos institutions, suppression de la binationalité¹ : telles sont les conditions d’une véritable revalorisation de la nationalité française.

En renonçant aux dispositions qui ouvrent un droit à l’octroi de notre nationalité et en réhabilitant l’idée de faveur, nous améliorerons notre code² en privilégiant la qualité. Cela réduira les complications du code en vigueur et rendant à la naturalisation la place qui lui revient et qui lui est dévolue dans toutes les législations étrangères.

Notre droit de la nationalité comporte 114³ articles, sans compter les dispositions spéciales. Il pourrait être opportunément clarifié en s’inspirant de l’exemple de la législation suédoise du 22 juin 1950, qui règle l’ensemble du sujet en une vingtaine d’articles.

Henry de Lesquen propose de réformer le droit de la nationalité sur les fondements de 10 articles au lieu de 114. 

La rénovation du droit de la nationalité, la suppression des survivances juridiques de l’Empire colonial perdu diminueront le nombre des Français par acquisition, mais en même temps, elles assureront que tous ceux qui le sont ainsi devenus le voulaient du fond du cœur, et le méritaient. Elles permettront par là même d’éviter que n’apparaissent des citoyens inassimilés, ce qui se passe aujourd’hui, et qui est incompatible avec l’image que nous avons de la France éternelle et unitaire. Enfin, elles permettront de faire comprendre au monde que les Français ont retrouvé le sens de leur dignité et qu’ils n’entendent pas que leur nationalité puisse être galvaudée.

Cette réforme pourrait être accompagnée de dispositions nouvelles prévoyant de conférer, de manière solennelles, la nationalité : devenir français, aujourd’hui, c’est une formalité administrative suivie d’une ligne au Journal officiel. Cela pourrait être, demain un acte de volonté suivi de la remise symbolique du titre de citoyen par un haut représentant de l’Etat, par exemple le préfet, à l’occasion d’une cérémonie publique comme la Fête nationale.

 

 

 

¹ : Le texte d’origine mentionnait une limitation des cas de binationalité. Mais la suppression de la binationalité s’impose aujourd’hui. Nul ne peut avoir deux patries.

²: Code de la nationalité devenu droit de la nationalité

³: Chiffres actualisés

 

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